DDFIP du Finistère Commission immobilière du 8 novembre 2012 : site de Quimper

Document préparatoire à la commission immobilière

2.1   : Réinstallation des services (Brigade de vérification et pôle contrôle et expertise) installés dans les modulaires

La nécessité de mettre fin à l’installation des BV et PCE au sein des modulaires sur le site de TY NAY a conduit à l’étude de plusieurs projets d’implantation dans le contexte de rationalisation des espaces occupés par les services à Quimper tout en préservant le bon fonctionnement des organisations.

Les possibilités d’optimisation de l’occupation des espaces  sur le site de TY NAY  et l’absence de visibilité sur les travaux du site Couchouren ont conduit à la proposition ci-dessous détaillée.

Les différentes phases de concertation permettent d’envisager la proposition ci-dessous :

• installation du PCE (15 agents ) au sein de l’immeuble TY NAY
• installation de la BV (12 agents) au sein de l’immeuble REGUAIRES

2.1.2 Installation du PCE au sein de l’immeuble TY NAY

Partant du constat qu’il était possible d’installer les 2 cellules CSP au RDC (avec ou sans fusion de secteurs), le projet a été établi en cherchant à préserver les espaces de travail ( services regroupés et non dispersés) au 1^er étage.

• Installation des cellules CSP des SIP (en l’absence de fusion de secteurs)

SIP OUEST : l’espace « courrier » actuel est aménagé en bureau qui serait occupé soit par l’actuel service logistique soit par la cellule CSP

SIP EST : un bureau serait créé pour l’équipe logistique par regroupement des espaces actuellement occupés par les secteurs ce qui permet de libérer un bureau pour accueillir les 3 agents de la cellule CSP.

Le projet avec fusion des secteurs est également communiqué.

• Installation du SIE OUEST

L’étude a démontré qu’il pouvait être envisagé de réallouer les bureaux  au sein du SIE pour une utilisation plus rationnelle des espaces, sans affecter les IFU et le service comptabilité. Le service « Enregistrement » disposera d’un espace plus restreint (actuel « service commun ») mais il convient de tenir compte du fait que ce service dispose actuellement d’un agent en « surnombre » et par ailleurs, par rotation, un agent travaille en journée au RDC pour assurer l’accueil.

Le service Enregistrement libérerait l’espace actuellement occupé  qui serait partagé entre la FI et  1 bureau PCE.

Les agents du service « commun » s’installeraient dans le bureau actuel de la FI.

• Installation du PRS

Afin de libérer des bureaux, l’espace « détente » du 1^er étage serait aménagé en 2 bureaux alloués au PRS.

L’occupation des autres bureaux serait partiellement revue à cette occasion.

Le regroupement de ce service permet d’en améliorer le fonctionnement.

• Installation de la Fiscalité Immobilière

Sous réserve de disposer dans le couloir d’un espace pour la documentation, les 4 agents du service de la Fiscalité immobilière s’installeraient en lieu et place ( à hauteur de   m²) du service enregistrement.

• Installation du Pôle Contrôle et expertise

Ce service composé de 12 postes de travail occuperait les espaces suivants :

• Les 2 bureaux « cellules CSP »
• Les bureaux FI et A renfort SIE
• Le bureau occupé par 3 agents du PRS, agrandi de 6 m² pris sur l’actuel bureau « standart »  pour permettre l’installation de 2 armoires documentation.
• 1 bureau créé au sein de l’actuel bureau Enregistrement

L’augmentation du nombre d’agents sur le 1^er étage implique de doter les services d’une imprimante multifonction supplémentaire et  d’installer des rayonnages dans les espaces dédiés à l’étage.

Au RDC, un box d’accueil serait agrandi et réaménagé en bureau pour satisfaire à un éventuel besoin complémentaire.

2.2.2 Installation de la Brigade de vérification au sein de l’immeuble REGUAIRES

Le récent regroupement du service RH au 3^ème étage du site REGUAIRES et la rationalisation de l’occupation des bureaux notamment aux 1^er et 3^ème étages permettent d’envisager l’intégration des 12 agents du service de vérification.

L’installation de la brigade peut se faire au 1^er étage à proximité de la BCR ce qui est un atout en terme d’organisation.

Il reste à répartir les bureaux du 3^ème étage et du RDC entre la BFI (2 agents)  et les auditeurs (4 IP au 1^er janvier 2013) et prévoir un bureau pour les responsables BCR et BFI.

 D’ici janvier 2013 la Direction devra également accueillir 3 IDIV chargés de missions supplémentaires qui seront intégrés au sein des divisions des pôles fiscaux et transverses.

NB : Vous pouvez consulter les plans en les demandant aux militants CFDT